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Termes et conditions d’utilisation

Conditions générales d’utilisation du site Web

1. Conditions

En accédant à ce site Web, accessible à partir de http://www.alliance-francaise-andorre.org/, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions d’utilisation du site Web et acceptez que vous êtes responsable de l’accord avec tout lois locales applicables. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions, il vous est interdit d’accéder à ce site. Le matériel contenu dans ce site Web est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Ces conditions d’utilisation ont été créées à l’aide du générateur de conditions d’utilisation et du Exemple de conditions générales .

2. Utiliser la licence

La permission est accordée de télécharger temporairement une copie des documents sur le site Web de l’Alliance française Andorre pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence, pas d’un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas:

  • modifier ou copier les documents;
  • utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour tout affichage public;
  • tenter de procéder à l’ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur le site Web de l’Alliance française Andorre;
  • supprimer tout droit d’auteur ou toute autre mention de propriété du matériel; ou
  • transférer les matériaux à une autre personne ou “mettre en miroir” les matériaux sur n’importe quel autre serveur.

Cela permettra à l’Alliance Française Andorre de se terminer en cas de violation de l’une de ces restrictions. En cas de résiliation, votre droit de visionnage sera également résilié et vous devez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, qu’il soit imprimé ou électronique.

3. Clause de non-responsabilité

Tous les documents sur le site Web de l’Alliance Française Andorre sont fournis “tels quels”. Alliance Française Andorre ne donne aucune garantie, qu’elle soit expresse ou implicite, annule donc toutes les autres garanties. En outre, Alliance Française Andorre ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude ou la fiabilité de l’utilisation des documents sur son site Web ou autrement concernant ces matériaux ou tout site lié à ce site Web.

4. Limitations

L’Alliance Française Andorre ou ses fournisseurs ne seront pas tenus pour responsables des dommages qui résulteront de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le matériel sur le site Web de l’Alliance française Andorre, même si Alliance française Andorre ou un représentant autorisé de ce site Web a été informé , oralement ou par écrit, de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n’autorisent pas les limitations de garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

5. Révisions et errata

Les documents apparaissant sur le site Web de l’Alliance Française Andorre peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Alliance Francaise Andorre ne promettra pas que les éléments de ce site Web sont exacts, complets ou à jour. Alliance Francaise Andorre peut modifier les éléments contenus sur son site Web à tout moment et sans préavis. L’Alliance Française Andorre ne prend aucun engagement de mettre à jour les matériels.

6. Liens

L’Alliance Française Andorre n’a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n’est pas responsable du contenu de ces sites liés. La présence de tout lien n’implique pas l’approbation par l’Alliance Française Andorre du site. L’utilisation de tout site Web lié est aux risques et périls de l’utilisateur.

7. Modifications des conditions d’utilisation du site

L’Alliance Française Andorre peut réviser ces conditions d’utilisation de son site Web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d’être lié par la version actuelle de ces conditions d’utilisation.

8. Votre confidentialité

Veuillez lire notre politique de confidentialité .

9. Loi applicable

Toute réclamation relative au site Web de l’Alliance Française Andorre sera régie par les lois de fr sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.