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2. Utiliser la licence

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• modifier ou copier les documents;
• utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour tout affichage public;
• tenter de procéder à l’ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur le site Web de l’Alliance française Andorre;
• supprimer tout droit d’auteur ou toute autre mention de propriété du matériel; ou
• transférer les matériaux à une autre personne ou “mettre en miroir” les matériaux sur n’importe quel autre serveur.

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3. Clause de non-responsabilité

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4. Limitations

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5. Révisions et errata

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6. Liens

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7. Modifications des conditions d’utilisation du site

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8. Votre confidentialité

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9. Loi applicable

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